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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COM1
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COM1
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COM1
S.A.R.L. COM1

Numéro de dépôt :
92432892
Date de dépôt :
07/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/09/2002

Présentation de la marque COM1

Déposée le 7 septembre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COM1 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COM1 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-37 du 23 octobre 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COM1 domicilié(e) 37 rue des Mathurins, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 543 336 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Stéphane CUEILLE S.A.R.L. COM1 - France.

La marque COM1 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92432892.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COM1 est expirée depuis le 7 septembre 2002.

COM1 a également déposé les autres marques suivantes : AUTOLIGNE , COM1 , SPEEDRIDER 128 , ESPRIT Import , AUTOCOM Assistance , COM1 , TOPECO , STOCKAUTO , AUTOMIL


S.A.R.L. COM1 - 37 rue des Mathurins, 75008 PARIS - France - SIREN 343543336


Monsieur Stéphane CUEILLE S.A.R.L. COM1 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-20

Publication - Publication le 23 oct. 1992 au BOPI 1992-37

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